EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL du 19 juin 2008

COMMUNE DE CRESSONSACQ
Département de l’Oise
Arrondissement de CLERMONT
Canton de SAINT JUST EN CHAUSSEE

Membres : - en exercice :     11 - présents :           9 - votants :            11 Convocation en date: 10 juin 2008   AFFICHEE LE : 20 juin 2008

Le dix neuf juin deux mil huit à vingt heures Le Conseil Municipal de CRESSONSACQ s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de son Maire : Monsieur POTELLE Jean-Jacques. Présents: POTELLE Jean-Jacques, AUBERT Claude, TAUPIN Christian, DOISY Hubert,  NAUDI Odile, GROHE Jean-Pierre, GUIZELIN Robert, SCHULLER David,  M. TOURNOIS Michel, Absents excusés : Mme BULLOT Brigitte a donné pouvoir à M. Robert GUIZELIN, Mme LARDON Maryse qui a donné pouvoir à M. Jean-Jacques POTELLE Absent : 0 Secrétaire de séance élue : M. TAUPIN Christian

 

ORDRE DU JOUR :

• Achat d’une débroussailleuse
• Adhésion de la commune de MONTIERS au S.I.A. « LE MOULIN »
• Election de 3 suppléants à la commission d’appel d’offre
• Aménagement urbain : acquisition de 3 bancs
• Proposition assurances
• Décision budgétaire modificative N°1
• Création d’un poste d’agent des services techniques
• Questions diverses

OBJET : CM-2008-47 ACHAT D UNE DEBROUSSAILLEUSE

Monsieur le Maire fait savoir aux membres du conseil municipal qu’il convient de remplacer la débroussailleuse communale devenue hors d’usage par une nouvelle débroussailleuse STIHL FS 400 d’une valeur de 545.57 euros HT.

Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à réaliser cette opération qui se fera aux Etablissements PARMENTIER de SAINT JUST EN CHAUSSEE.

CM-2008-48 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT « LE MOULIN » : DEMANDE D ADHESION DE LA COMMUNE DE MONTIERS

Monsieur le Maire donne lecture des documents transmis par Monsieur le Président du Syndicat intercommunal d’assainissement « Le moulin » : les délibération CS -2008-10 et 13 en date respectivement des 23 avril 2008 et 26 mai 2008 ainsi que la délibération du conseil municipal de la commune de MONTIERS sollicitant son adhésion au syndicat intercommunal d’assainissement « Le Moulin ».

Le conseil municipal après en avoir délibéré, vu l’avis les conditions fixées par le conseil syndical et acceptées par le conseil municipal de MONTIERS, émet un avis favorable à l’adhésion de la commune de MONTIERS au sein du S.I.A. « LE MOULIN ».

CM-2008-49 COMMISSION D APPEL D OFFRES : Election de 3 suppléants

Monsieur le Maire donne lecture de la lettre de Monsieur le Sous Préfet de CLERMONT l’informant qu’il convenait de compléter la commission d’appel d’offres de trois suppléants et propose qu’il soit procédé immédiatement à leur élection à bulletin secret :

CANDIDATS : Mme NAUDI Odile, M. DOISY Hubert et TOURNOIS Michel

INSCRITS : 11VOTANTS : 11NULS : 0EXPRIMES :11

Ont obtenu : Mme NAUDI Odile : 11 voix, M. DOISY Hubert : 11 voix et M. TOURNOIS Michel : 11 voix

Qui sont déclarés élus suppléants de la commission d’appel d’offres.

COMPOSITION DE LA COMMISSION D APPEL D OFFRE :

M. POTELLE Jean-Jacques, Président

Titulaires : Monsieur TAUPIN Christian, Mme BULLOT Brigitte, M. GUIZELIN Robert

Suppléants : Mme NAUDI Odile, M DOISY Hubert et M. TOURNOIS Michel

CM-2008-50 DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1

Monsieur le Maire propose une modification budgétaire N°1 pour financer le remplacement de la débroussailleuse, des drapeaux et des bancs publics :

• MOINS 600 euros au 202 pour PLUS 400 euros au 2158 et PLUS 200 euros au 2188
• MOINS 1400 euros au 2315 pour PLUS 1400 euros au 2158

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré valide cette proposition et autorise Monsieur le Maire à la réaliser.

CM-2008-51 ASSURANCES DU TRACTEUR TONDEUSE

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il est obligatoire d’assurer la nouvelle tondeuse autoportée ISEKI et informe qu’il a lancé plusieurs demandes de prix et que seul GROUPAMA a répondu en présentant une assurance adaptée à la situation pour un montant annuel de 423 euros TTC.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte cette proposition e autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces utiles à sa réalisation.

CM-2008-52 ACQUISITION DE BANCS PUBLICS

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il a été saisi par plusieurs conseillers municipaux des demandes des Parents d’élèves souhaitant l’installation de bancs publics près de la place publique.

Après s’être rendu sur place et délibération, le conseil municipal décide :

• de l’acquisition de 3 bancs béton VEGA au prix HT de 306 euros l’unité soit 366 euros TTC l’unité  ( dépense totale TTC : 1 100 euros).
• D’autoriser M. le Maire à commander ces bancs aux établissements MILLET, Fabricant à TROUBAT

CM-2008-53 CREATION D UN POSTE D AGENT DES SERVICES TECHNIQUES FONCTION POLYVALENT

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le contrat AVENIR de Monsieur Gérard DEROBERT MASURE arrive à expiration et que cet agent ayant donné satisfaction, propose que son emploi soit pérennisé par la création d’un poste d’agent des services techniques fonction polyvalent pour une durée hebdomadaire de 26 heures.

Le Conseil Municipal après délibération, décide de la création de ce poste d’agent des services techniques pour une durée hebdomadaire de 26 heures et ceci à compter du 1er août 2008 et charge Monsieur le Maire des formalités administratives avec le Centre de Gestion de l’Oise.

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le 29 juin à 11 heures, Monsieur Olivier DASSAULT viendra officiellement remettre la tondeuse autoportée et sa remorque à la commune. Ce matériel ayant été acheté avec l’aide de la réserve parlementaire.

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’une manifestation théâtrale se déroulera le 7 juillet prochain à 20 h 30 en plein air. C’est la compagnie de l’ ILLUSTRE THEATRE qui représentera les «  FOURBERIES DE SCAPIN ». Mme AUBERT est chargée de l’organisation de l’accueil des acteurs et de leur restauration.

Monsieur le Maire fait le point sur les études en cours en vue de la modification du Plan d’Occupation des Sols N°2 et présente les travaux du groupe de travail. Chaque conseiller municipal a pu prendre connaissance de l’avancée des travaux.

M. Le Maire, Mme AUBERT et M. DOISY  informent le conseil municipal des propositions de la dernière réunion des Elus du Quartier :

- 15 septembre 2008 : réunion d’information sur les stupéfiants à la salle des fêtes de LA NEUVILLE ROY, Monsieur le Maire souhaite que le plus grand nombre possible dec conseillers assistent à cette réunion.

- 5, 12, 19 et 26 septembre visite par petit groupe du C.O.B. de la Gendarmerie de BEAUVAIS

- 21 septembre : randonnée du Quartier

- 7 décembre : concert en l’église de LA NEUVILLE ROY

-Monsieur DOISY Hubert informe le Conseil Municipal des dernières décisions de la Communauté de Communes du Plateau Picard.

Et ont signé sur le registre tous les membres présents.

Le Maire,

Jean-Jacques POTELLE