Actualités

[16/07/2010] message important collecte des déchets verts à lire ici

[17/06/2010] mise en ligne du compte rendu du conseil municipal de juin à lire ici

[15/06/2010] à consulter le résumé de la journée commémorative du 12 juin 2006.

[07/06/2010] Publication du bulletin municipal de juin 2010

[13/04/2010] Publication du bulletin municipal d'avril 2010

[12/04/2010]Plusieurs mise à jour : information sur la rentrée scolaire, publication du compte rendu du conseil du 8 avril et vous pouvez admirer 2 photos aériennes de votre village.

[27/02/2010]Publication du compte rendu du CM en date du 25 février 2010 à lire ici...

[29/01/2010]Mise à jour du programme du cine rural à lire ici...

[29/01/2010]Mise en ligne du dernier compte rendu du conseil municipal à lire ici...

Le POS officiel de la Mairie de CRESSONSACQ.

POS :

Vous trouverez ici tous les réglements concernant le POS Plan d' Occupation des Sols de Cressonsacq. Si vous souhaitez faire contruire à Cressonsacq, c'est un document indispensable.


Le territoire couvert par le Plan d' Occupation des Sols est divisé en zones urbaines ( indicatif U ) et en zones naturelles ( indicatif N ) dont les délimitations sont reportées sur le plan de découpage en zones.


DOCUMENT APPROUVE LE 18 MAI 2009 par délibération du Conseil Municipal de CRESSONSACQ et RENDU EXECUTOIRE à compter du 11 JUIN 2009

- dispositions génèrales

- réglement entier

- zone NA

- zone NC

- zone UA

- zone UD

- carte zone poste

Vous pouvez à partir de cette page télécharger vos documents d'urbanisme :

 

- note explicative de la DDE pour toute construction ou demande d'aménagement

- PC : permis de construire

- CU : certificats d'urbanisme version n&b imprimable et à remplir ensuite et la version couleur à renseigner à l'écran et imprimable ensuite

- DP : Déclaration préalable (pour construction de MOINS de 20 m²)