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[21/07/2016] Mise au jour des horaires d'ouverture du secretariat ici.

Le POS officiel de la Mairie de CRESSONSACQ.

POS :

Vous trouverez ici tous les réglements concernant le POS Plan d' Occupation des Sols de Cressonsacq. Si vous souhaitez faire contruire à Cressonsacq, c'est un document indispensable.


Le territoire couvert par le Plan d' Occupation des Sols est divisé en zones urbaines ( indicatif U ) et en zones naturelles ( indicatif N ) dont les délimitations sont reportées sur le plan de découpage en zones.


DOCUMENT APPROUVE LE 18 MAI 2009 par délibération du Conseil Municipal de CRESSONSACQ et RENDU EXECUTOIRE à compter du 11 JUIN 2009

- dispositions génèrales

- réglement entier

- zone NA

- zone NC

- zone UA

- zone UD

- carte zone poste

Vous pouvez à partir de cette page télécharger vos documents d'urbanisme :

 

note explicative de la DDE pour toute construction ou demande d'aménagement

Liasse Transfert de Permis de Construire

Liasse Permis de Demolir

Liasse Permis de Construire Modificatif

Liasse Permis de Construire Maison Individuelle

Liasse Permis de Construire

Liasse Permis d'Amenager

Liasse Declaration Prealable Maison Individuelle

Liasse Declaration Prealable Lotissement

Liasse Declaration Prealable

Liasse Certificat d'Urbanisme

Fiche d'aide pr le calcul des surfaces de plancher

Fiche complementraire autresd emandeurs

Déclaration d'ouverture de chantier

Déclaration d'achevement de travaux